Mairie de Puyméras
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Délibérations et arrêtés

Accueil / Vie municipale / Délibérations et arrêtés
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Liste de pièces jointes

file_download2022_D29 Publicité des actes.pdf (PDF - 201.55 kB)

Liste de pièces jointes

file_downloadARRETE CHIENS ERRANTS 1998.jpg (JPG - 816.37 kB)

file_download2016_A22 AFFICHAGE.pdf (PDF - 828.03 kB)

file_download2022_A27 DEMARCHAGE.pdf (PDF - 673.34 kB)

file_download2023_A03 PRAIRE.pdf (PDF - 354.02 kB)

file_download2023_A04 Arrêt minute.pdf (PDF - 333.93 kB)

file_download2023_A05 Stationnement Rue des Barrys.pdf (PDF - 277.46 kB)

file_download2024_A14 DECI.pdf (PDF - 1.31 MB)

file_download2025_A03-DEPOTS SAUVAGES.pdf (PDF - 1.45 MB)

Liste de pièces jointes

file_download20250522_AP Plan Chasse 2025-2026.pdf (PDF - 1.51 MB)

file_download20250521_AP_ ouverture_cloture chasse_2025-2026.pdf (PDF - 4.24 MB)

Liste de pièces jointes

file_downloadListe des délibérations 2022.pdf (PDF - 529.95 kB)

file_downloadListe des délibérations 2023.pdf (PDF - 124.59 kB)

file_downloadListe des délibérations 2024.pdf (PDF - 857.61 kB)

file_download20250211_EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS.pdf (PDF - 140.68 kB)

file_download20250226_EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS.pdf (PDF - 141.68 kB)


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Contacts

Mairie de Puyméras

8, Place de la Mairie

84110 Puyméras - FRANCE

+33 4 90 46 40 90

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Responsable du traitement : Monsieur Roger TRAPPO, Maire de Puyméras
• 8, place de la mairie, 84110 PUYMÉRAS, Téléphone : 04 90 46 40 90, Email : c.nancy@mairiepuymeras.com
• Vous disposez d’un droit d'information, d'oppostion, d'accès aux données personnelles que la mairie possède sur vous,  la possibilité d'exercer votre droit au dérérencement et un droit d'éffacement (des données vous concernant).  Pour exercer ces droits, contactez la
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  •  Le Délégué à la Protection des Données : CATHERINE Séverine – 375 avenue Gabriel Péri – CS 50090 – 84110 VAISON-LA-ROMAINE – 04 90 36 16 29 -  dpo-puymeras@vaison-ventoux.fr
  • En cas de litigne, contacter la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) :  tél 01 53 73 22 22 de 9 h 30 à 17 h 00 les jours ouvrés.

 

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